- formule prestation uniforme (2e)
- flat-benefit plan
English-French insurance dictionary. 2013.
English-French insurance dictionary. 2013.
SÉCURITÉ SOCIALE — Après la reconnaissance progressive, au XIXe siècle et au début du XXe siècle, des droits politiques (liberté d’association, liberté d’expression, élection des représentants de la nation), les sociétés ont été marquées, au XXe siècle – outre… … Encyclopédie Universelle
ASSURANCE — L’assurance est une opération par laquelle une partie – l’assuré – se fait promettre, moyennant un paiement – la prime ou cotisation –, une prestation par une autre partie – l’assureur – en cas de réalisation du risque. Telle est la définition… … Encyclopédie Universelle
PAIEMENT (MODES DE) — La langue juridique assigne au mot paiement un sens plus large que la langue courante. Alors que celle ci entend par paiement l’exécution d’une obligation pécuniaire, le langage juridique désigne par ce terme l’exécution volontaire de toute… … Encyclopédie Universelle
DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… … Encyclopédie Universelle
IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… … Encyclopédie Universelle
Golf — Pour les articles homonymes, voir Golf (homonymie). Golf Fédération internationale … Wikipédia en Français
Golf (sport) — Golf Pour les articles homonymes, voir Golf (homonymie). Golf Fédération internationale Roya … Wikipédia en Français
Golfeur — Golf Pour les articles homonymes, voir Golf (homonymie). Golf Fédération internationale Roya … Wikipédia en Français
Le golf — Golf Pour les articles homonymes, voir Golf (homonymie). Golf Fédération internationale Roya … Wikipédia en Français
État-providence — Pour les articles homonymes, voir État (homonymie) et Providence. On distingue classiquement deux grands modèles d État providence : l État providence bismarckien, fondé en Allemagne par les lois de 1880, repose sur le mécanisme des… … Wikipédia en Français
Charles Rogier — Pour les articles homonymes, voir Rogier. Charles Latour Rogier Charles Rogier (ca. 1855) … Wikipédia en Français